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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVAILLES
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NAVAILLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAVAILLES
NAVAILLES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4280368
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/06/2026
NAVAILLES de NAVAILLES

Présentation de la marque NAVAILLES

Déposée le 15 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NAVAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAVAILLES domicilié(e) Rond Point d'Espagne - 40700 - HAGETMAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 650 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme AUBERT Bérénice domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque NAVAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVAILLES arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.

NAVAILLES a également déposé les autres marques suivantes : navailles , KARLL


NAVAILLES, Société par actions simplifiée - Rond Point d'Espagne - 40700 - HAGETMAU - France - SIREN 896650058


IPSIDE, Mme AUBERT Bérénice - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; coussins pour sièges de fauteuils roulants [à usage médical] ; mobilier spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice corporel ; appareils pour massages esthétiques ; fauteuils de massage avec appareil de massage intégré ; fauteuils à usage médical ou dentaire ;

Luminaires, appareils d'éclairage. Sièges de toilettes ;

Pneus pour fauteuils roulants ; fauteuils roulants manuels ; fauteuils roulants ; moteurs électriques pour fauteuils roulants ; coussins pour fauteuils roulants ; fauteuils roulants pour personnes à mobilité réduite ; fauteuils roulants électriques ; fauteuils roulants électriques à position debout ; accoudoirs pour fauteuils roulants ; fauteuils roulants pour invalides ; fauteuils roulants pour transport de personnes à mobilité réduite ;

Meubles, armoire, fauteuils, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils de bureau ; fauteuils-lits ; fauteuils inclinables ; fauteuils flottants pour les loisirs ; sièges ; sièges à usage professionnel ou collectif ; tabourets ; chaises (sièges) ; semi-assis ; bacs porte-outils ; marche-pieds ; repose-pieds ; appui-genoux ; divans d'examen ; dessertes roulantes. Coussins ; oreillers ; canapés ; tables. Accoudoirs pour meubles ; roulettes de meubles non métalliques ; assis-debout (siège).